Près de 80 personnes étaient réunies ce jeudi 24 octobre à la Haute école Galilée pour échanger autour du droit d’auteur en bibliothèque. L’occasion d’éclairer certaines zones d’ombre pour les actrices et acteurs de l’enseignement supérieur.
Organisée par la Commission des bibliothèques et services académiques collectifs (CBS) de l’ARES, cette journée d’étude réunissait des professionnel·les soucieux·ses de renforcer leurs connaissances sur cette thématique complexe qui amène de nombreux défis pour les bibliothèques académiques dans lesquelles elles/ils travaillent. Trois experts – Zorana Rosic de l’UNamur, et Natacha Lenaerts et Gunther Aelbrecht du SPF Économie – ont ainsi pu éclairer l’audience à travers une présentation du cadre législatif et des études de cas.
La production et la reproduction d’œuvres dans le cadre de l’enseignement et de la recherche posent de nombreuses questions en termes d’usage et de diffusion. Par leur ouverture aux enseignant·es, aux chercheur·es et aux étudiant·es – tous consommateurs et producteurs d’œuvres potentiellement protégées par le droit d’auteur –, les bibliothèques de l’enseignement supérieur sont au cœur de ce contexte en mouvement.
Si les évolutions récentes du droit d’auteur et de la législation relative à l’Open Access apportent des éclairages sur les pratiques autorisées, certaines zones d’ombre subsistent néanmoins en la matière et attirent l’attention des actrices et acteurs de l’enseignement supérieur.
Deux exposés complémentaires ont de ce fait introduit en matinée les concepts fondamentaux du droit d’auteur et ses évolutions récentes au niveau belge et européen – notamment la notion d’œuvre protégeable, ainsi que certaines exceptions et limitations en matière d’enseignement et de recherche et en faveur des bibliothèques –, étayés par des exemples concrets issus de la jurisprudence. Ont également été abordées dans ces exposés les questions des licences et de l’Open Access.
Les interventions – très dynamiques – ont suscité de nombreuses questions de la part des participant·es qui souhaitaient, pour certain·es, obtenir des réponses sur des cas souvent complexes. Ce que nous retiendrons de cette journée est surtout que l’application concrète des règles en matière de droit d’auteur dépend d’abord du contexte et de chaque situation.
Présentations powerpoint des intervenant·es
- « Le droit d’auteur en bibliothèque : évolutions et défis » - Zorana Rosic (UNamur)
- « Droit d’auteur, enseignement et bibliothèques : quelles nouveautés sur le plan réglementaire ? » - Natacha Lenaerts et Gunther Aelbrecht (SPF Économie)