Avis sur la rupture d’une convention de codiplomation entre l’IEPSCF de Dour et l’IEPSCF et Péruwelz – Création de deux nouvelles codiplomations pour le bachelier en comptabilité

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la proposition de modalités d'élargissement du réseau à l'ESNU des Personnes de Contact Genre

Avis sur l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant une source authentique de données relative aux habilitations et à l'offre programmée de l'enseignement supérieur

Avis sur les mesures de lutte contre la violence et le harcèlement dans l’enseignement supérieur

Avis sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur, d’enseignement de promotion sociale, de Recherche scientifique et d’hôpitaux universitaires

Avis sur la lutte contre la précarité étudiante

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la modification de l'intitulé de grade académique de master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Avis sur le décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française : actualisation des annexes et amendements légistiques

Avis sur la modification d’intitulés de grades

Avis sur les modifications d’habilitations existantes : nouvelle codiplomation d’un bachelier en construction

Avis sur les modifications d’habilitations existantes : master en sciences informatiques

Avis sur l'avant-projet de décret organisant une coordination et un renforcement des actions de la Communauté française en faveur d’une transition écologique

Avis sur le Master en sciences infirmières : demandes d'habilitations

Avis sur les modifications d'habilitations existantes

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la santé, aux médias, à l’éducation permanente, aux bourses d’études, à la recherche scientifique, et à l’enseignement obligatoire

Avis sur les avant-projets de décret portant confirmation des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française pris en vertu des pouvoirs spéciaux nos 6, 9, 26 et 31

Avis sur le décret du 13 juillet 2016 relatif aux études de sciences vétérinaires – Rapport d’évaluation à l’attention du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis sur le changement de dénomination du bachelier en commerce extérieur

Avis sur le plan « droits des femmes » 2020-2024

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des enseignants

Avis sur le projet de modification de l’article 88, § 2 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études, inclus dans l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’Enseignement supérieur et d’Enseignement de la Promotion sociale

Avis sur la création du grade de master en psychologie clinique

Avis sur le titre III du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° XX relatif à l’organisation de l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°XX relatif à l’introduction des demandes d’inscription des étudiants non-résidents pour l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d’arrêté de pouvoirs spéciaux n° XX relatif à l’organisation de l’examen d’entrée et d’accès aux études en sciences médicales et dentaires pour l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° XX relatif au soutien du secteur de la Recherche scientifique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19

Avis sur le projet d’arrêté de pouvoirs spéciaux du Gouvernement de la Communauté française n°XX portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur et d’enseignement de promotion sociale

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure d’introduction des demandes d’allocations d’études supérieures ainsi que les conditions de leur octroi

Avis sur la demande de dérogation aux conditions générales d’accès aux études – Bachelier of Science in Business Engineering (codiplômation USL-B – KULeuven)

Avis sur le décret du 30 mars 2014 relatif au financement de la recherche dans les universités

Avis sur l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'enseignement supérieur en alternance

Avis sur les changements d'habilitation

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°XX portant diverses dispositions en matière d'enseignement de promotion sociale dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19

Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°XX relatif à l'organisation de la fin de l'année académique 2019-2020

Avis sur le changement de dénomination du bachelier en vente en bachelier « sales account manager »

Avis sur le changement de dénomination du master en gestion des services généraux

Avis sur les demandes d'habilitations 2020 - hors moratoire

Avis sur la mise à jour de l’AGCF du 10-06-2015 classant les cours dans les écoles supérieures des arts

Avis sur la fusion de l’École de promotion sociale Saint-Luc et de l’Institut d’Urbanisme et de Rénovation Urbaine – Création de l’établissement de promotion sociale « Ateliers Saint-Luc »

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, à la culture, à la santé, à l'enseignement supérieur, à la recherche, au sport, aux hôpitaux universitaires, au personnel enseignant, à l'enseignement et à WBE

Avis sur le changement de partenaire dans une codiplomation - Bachelier en Coopération internationale (IEPSCF Evere-Laeken)

Avis sur le changement de noms de deux bacheliers en informatique et systèmes

Avis de l’ARES à propos des propositions formulées par la commission de planification : exercice de la profession de logopède

Avis sur l'avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant composition du jury dans le cadre du financement de la recherche alloué aux Hautes Écoles

Avis sur le changement de partenaire dans une codiplomation – Bachelier en Management du tourisme et des loisirs (IEPSCF Uccle)

Avis sur la demande d'habilitations dans le cadre de la Formation initiale des enseignants

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d’introduction et d’examen des recours visés au chapitre VII du décret du 30 janvier 2014 relatif à l’enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap