Avis sur le Guide d'accompagnement à destination des populations étudiantes et des membres du personnel - Supports de cours

Avis sur l'article 114 du Décret « Paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur le classement des études et des habilitations suite à la modification du domaine 10 et à la création du domaine 10bis

Avis sur la demande d’habilitation hors procédure pour les bacheliers de technologue orthopédique en aides à la mobilité, en bandagisterie et orthésiologie, en prothésiologie et en technologie de la chaussure

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur la transposition en droit belge de la directive 2016/801/UE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d'études, de formation, de volontariat et de programmes d'échange d'élèves ou de projets éducatifs et de travail au pair

Avis sur l'application de l'article 63 bis §2 du décret du 5 août 1995 - demande de transfert des départements de type court de la HE Galilée vers l'EPHEC

Avis sur la modification de la structure et de la dénomination des cursus de type court en informatique

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 25 août 2022 (CoM)

Avis sur l'AGCF du 29-08-2013 portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française – modification de l’article 34

Avis sur la procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur les demandes d'habilitations 2022

Avis sur l'avant-projet de décret organisant la participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023

Avis sur la Création de codiplomations entre EPFC pour le bachelier de spécialisation en expertise comptable et fiscale et pour l’organisation des bacheliers en comptabilité, relations publiques, informatique de gestion et en international business

Avis sur le changement de domaine et d’intitulé du bachelier en informatique et systèmes – orientation robotique

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du décret « Paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demande de dérogation

Avis de l’ARES relatif à la régulation des habilitations

Avis sur le programme de cours des médecins sur l’interruption volontaire de grossesse

Avis complémentaire à l’avis 2022-01 sur des changements proposés par le Conseil fédéral des professions paramédicales concernant les professions de podologue et hygiéniste du pied

Avis sur la demande d'habilitations dans le cadre de la Formation initiale des enseignants

Avis sur l'article 78 du décret paysage relatif aux supports de cours

Avis sur l'avant-projet de décret relatif à la gouvernance, à la transparence, à l’autonomie et au contrôle des organismes, des sociétés de bâtiments scolaires et des sociétés de gestion patrimoniale qui dépendent de la Communauté française

Avis sur l'épreuve liminaire portant sur la maîtrise approfondie de la langue française en qualité d’émetteur et de récepteur en contexte professionnel (réforme de la formation initiale des enseignants)

Avis sur l'avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur, d’enseignement de promotion sociale et de recherche scientifique

Avis sur l'avant-projet de décret organisant la fusion entre l’Université catholique de Louvain et l’Université Saint-Louis - Bruxelles

Avis sur la mise à jour de l’AGCF du 24-09-2020 classant les cours dans les écoles supérieures des arts

Avis sur le positionnement de l’enseignement supérieur sur le calendrier académique pour l’année 2022-2023 au regard de la réforme des rythmes scolaires

Avis sur l'avant-projet de décret instituant la plateforme informatisée et centralisée d’échange de données « epaysage »

Avis sur l'article 114 du Décret « Paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 30 août 2017 (CoM)

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur des changements proposés par le Conseil fédéral des professions paramédicales concernant les professions de logopède, de podologue et hygiéniste du pied, d’assistant pharmaceutico-technique

Avis sur la procédure simplifiée 2021-2022 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur l'évaluation de l'offre de formation des masters organisés en 60 crédits

Avis sur les demandes d'habilitations 2021

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022

Avis sur la pertinence de l’appariement « sciences humaines » et « éducation à la philosophie et à la citoyenneté » prévu en section 3 dans la réforme de la formation initiale des enseignants

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du Décret « Paysage » : retraits, pertes d'habilitations et demandes de dérogation en ESA

Avis sur la rupture d'une convention liant quatre établissements d'enseignement de promotion sociale et création de deux nouvelles codiplômations pour l'organisation du bachelier en informatique de gestion

Avis sur la création d'une codiplômation pour l'organisation du bachelier en informatique de gestion (EAFC Sud-Luxembourg et EAFC Famenne Ardenne)

Avis sur la création d'un cursus organisé hors de l'Union européenne - codiplômation avec l'Université protestante du Congo

Avis sur la modification de l’intitulé du grade académique de bachelier de spécialisation en gestion des ressources documentaires multimédia

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur l'article 114 du Décret « paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du Décret « paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, codiplomations conditionnées

Avis sur la création de trois nouvelles codiplomations pour les bacheliers : assistant de direction, en marketing et en techniques graphiques, orientation techniques infographiques

Avis sur l'avant-projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

Avis sur l'impact d'une modification des rythmes scolaires dans l'enseignement obligatoire sur l'organisation de l'enseignement supérieur et ses acteurs