Avis sur la demande de dérogation aux conditions générales d’accès aux études – Master in medical physics (codiplômation UCLouvain & KULeuven)

Avis sur l'accès inconditionnels aux masters en enseignement section 4 pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur l'organisation d’un cursus hors Union européenne – Master en sciences de gestion (ULiège en codiplômation avec l’ESCA École de Management à Casablanca)

Avis sur l'avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le référentiel d’évaluation institutionnelle en application de l’article 9bis, § 1er, alinéa 4, du décret du 22 février 2008 portant diverses mesures relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence pour l’Évaluation de la Qualité de l’Enseignement supérieur (AEQES) organisé ou subventionné par la Communauté française

Avis sur l'avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur, à l’enseignement pour adultes et à la recherche scientifique et transposant partiellement la Directive (UE) 2022/2041 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relative à des salaires minimaux adéquats dans l’Union européenne

Note du Conseil d'orientation au Conseil d'administration de l'ARES du 17 décembre 2019 (PDF)

Note du Conseil d'orientation au Conseil d'administration de l'ARES du 19 décembre 2017 (PDF)

Avis d'initiative de la CDD visant l'intégration de compétences génériques et spécifiques à la transition écologique et sociale dans l'ensemble des formations de l'enseignement supérieur

Avis sur l'avant-projet de décret organisant une coordination et un renforcement des actions de la Communauté française en faveur d’une transition écologique