Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2014-08 | Dossiers de programmations approuvés précédemment par le CGHE (bachelier en tourisme et CAP)
Avis relatif à deux dossiers de programmations approuvés précédemment par le CGHE (bachelier en tourisme et CAP)
Avis 2014-07 | Création et gestion d’un Cadre francophone des Certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
Avis relatif à l’avant-projet d’accord de coopération entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant la création et la gestion d’un Cadre francophone des Certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie, en abrégé « C.F.C. »
Avis 2014-06 | Projet modifiant l’arrêté fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en hautes écoles
Avis relatif au projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 7 mars 2013 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en hautes écoles
Avis 2014-05 | Projet d’arrêté modifiant l’arrêté fixant les règles de financement spécifiques des formations continuées
Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 avril 2007 fixant les règles de financement spécifiques des formations continuées dispensées par les universités et les hautes écoles
Avis 2014-04 | Avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l’enseignement
Avis relatif à l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l’enseignement
Avis 2014-03 | Financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études
Avis relatif à l’avant-projet de décret adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études
Avis 2014-02 | Avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur
Avis relatif à l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur