Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2015-05 | Règlement général des études de l’enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de type long
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l’enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de type long
Avis 2015-04 | Certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur en hautes écoles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant l’article 10 du décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) en hautes écoles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d’obtention
Avis 2015-03 | Demandes d’habilitation
Avis relatif à des demandes d’habilitation
Avis 2015-02 | Dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis 2015-01 | Enseignement de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
Avis 2014-12 | Dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis sur l’article 3 de l’avant-projet de décret portant dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis 2014-09 | Habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis à propos des habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale