Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2017-01 | Modalités d’établissement du classement et de délivrance des attestations d’accès pour les études de sciences vétérinaires
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d’établissement du classement et de délivrance des attestations d’accès à la suite du programme du cycle pour les études de sciences vétérinaires
Avis 2016-25 | Décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires
Avis sur l'avant-projet de décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires
Avis 2016-24 | Règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en sciences vétérinaires
Avis sur l'avant-projet d’arrêté portant approbation du règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en sciences vétérinaires
Avis 2016-23 | Paysage de l'enseignement supérieur et organisation académique des études
Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2015 fixant la procédure applicable aux recours visées aux articles 95 et 102 et à l'avis visé à l'article 97 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Avis 2016-22 | Demandes d'habilitation 2016
Avis sur les demandes d'habilitation 2016
Avis 2016-21 | Décret-programme portant diverses mesures relatives à l’audiovisuel et aux médias, aux affaires générales...
Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l’enfance, aux bâtiments scolaires, à l’enseignement supérieur et à la recherche
Avis 2016-20 | Cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)
Avis sur le cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)