Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2017-15 | Condition peu aisée des candidats à une allocation d’études ainsi que les critères servant à déterminer les montants des allocations d’études
Avis sur l'avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 septembre 2016 fixant la condition peu aisée des candidats à une allocation d’études ainsi que les critères servant à déterminer les montants des allocations d’études
Avis 2017-14 | Bachelier en Comptabilité - Convention de valorisation SFPME/CBC
Avis sur le bachelier en Comptabilité - Convention de valorisation SFPME/CBC
Avis 2017-13 | Modalités de valorisation des acquis pour l’admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d’enseignement de promotion sociale
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de valorisation des acquis pour l’admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d’enseignement de promotion sociale
Avis 2017-12 | Coopération universitaire en formation médicale entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique
Avis sur le projet d'accord particulier relatif à la coopération universitaire en formation médicale entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique
Avis 2017-11 | Dossiers pédagogiques des sections et unités d’enseignement de l’Enseignement de promotion sociale
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’AGCF du 15 mai 2014 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités d’enseignement de l’Enseignement de promotion sociale
Avis 2017-10 | Règlementation des titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis sur l'avant-projet de décret portant mesures diverses en vue de faciliter la mise en œuvre du principe de priorisation des titres telles que prévue par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Avis 2017-09 | Décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires,...
Avis sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires, aux bâtiments scolaires, à la jeunesse