Documents and tools
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401 résultat(s)
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Avis 2016-22 | Demandes d'habilitation 2016
Avis sur les demandes d'habilitation 2016
Avis 2016-21 | Décret-programme portant diverses mesures relatives à l’audiovisuel et aux médias, aux affaires générales...
Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l’enfance, aux bâtiments scolaires, à l’enseignement supérieur et à la recherche
Avis 2016-20 | Cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)
Avis sur le cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)
Avis 2016-19 | Classement des cours dans les Écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 10 juin 2015 classant les cours dans les Écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Avis 2016-18 | Mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 15 octobre 2014 déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription
Avis 2016-17 | Enseignement de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret portant diverses mesures dans l’enseignement de promotion sociale
Avis 2016-16 | Soutien à la création de «cellules développement durable» au sein des établissements d'enseignement supérieur
Avis sur le soutien à la création de "cellules développement durable" au sein des établissements d'enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles