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Documents and tools

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336 résultat(s)

Avis 2023-04 | Modification de la structure et de la dénomination des cursus de type court en informatique

Avis sur la modification de la structure et de la dénomination des cursus de type court en informatique

Avis 2023-03 | Accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis 2023-02 | Actualisation de l’AGCF du 25 août 2022 (CoM)

Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 25 août 2022 (CoM)

Avis 2023-01 | Règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Avis sur l'AGCF du 29-08-2013 portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française – modification de l’article 34

Avis 2022-23 | Procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis 2022-22 | Demandes d'habilitations 2022

Avis sur les demandes d'habilitations 2022

Avis 2022-21 | Participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme

Avis sur l'avant-projet de décret organisant la participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme