Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2024-15 | Procédure complète dans le cadre des demandes d'habilitations déposées en 2024
Avis sur la procédure complète dans le cadre des demandes d'habilitations déposées en 2024
Avis 2024-14 | Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'enseignement, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à la culture
Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'enseignement, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à la culture
Avis 2024-13 | Conséquences de l'application de l'article 88§2 du décret Paysage : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demandes de dérogation
Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88§2 du décret Paysage : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demandes de dérogation
Avis 2024-12 | Demandes d’habilitations pour les nouvelles disciplines des sections 4 et 5 et pour l’organisation en horaire décalé
Avis sur la réforme de la formation initiale des enseignantes et enseignants : demandes d’habilitations pour les nouvelles disciplines des sections 4 et 5 et pour l’organisation en horaire décalé
Avis 2024-11 | Accessibilité aux études, garantissant la finançabilité des étudiant·es et instaurant un pilotage chiffré
Avis sur la demande de porter attention aux dispositions de l'Article 9 du décret du 25 avril 2024 renforçant l'accessibilité aux études, garantissant la finançabilité des étudiant·es et instaurant un pilotage chiffré
Avis 2024-10 | Modification de la dénomination des bacheliers en agronomie
Avis sur la modification de la dénomination des bacheliers en agronomie
Avis 2024-09 | Demande de modification de l'article 79, §1er, alinéa 4 du décret «Paysage»
Avis sur la demande de modification de l'article 79, §1er, alinéa 4 du décret « Paysage »