Avis sur l'avant-projet de décret portant financement spécifique de la recherche en art

Avis sur l'avant-projet de décret portant financement de la recherche fondamentale intercommunautaire

Avis sur les propositions de modifications de l’article 8 du décret du 27 décembre 1993 portant diverses mesures en matière de culture, de santé, d’enseignement et de budget

Avis sur l'avant-projet de décret définissant la formation initiale des enseignants

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d’introduction et d’examen des recours visés aux articles 7 et 17 du décret du 30 janvier 2014 relatif à l’enseignement supérieur inclusif

Avis sur l'avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 septembre 2016 fixant la condition peu aisée des candidats à une allocation d’études ainsi que les critères servant à déterminer les montants des allocations d’études

Avis sur le bachelier en Comptabilité - Convention de valorisation SFPME/CBC

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de valorisation des acquis pour l’admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d’enseignement de promotion sociale

Avis sur le projet d'accord particulier relatif à la coopération universitaire en formation médicale entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’AGCF du 15 mai 2014 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités d’enseignement de l’Enseignement de promotion sociale

Avis sur l'avant-projet de décret portant mesures diverses en vue de faciliter la mise en œuvre du principe de priorisation des titres telles que prévue par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Avis sur l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche, à la culture, aux fonds budgétaires, aux bâtiments scolaires, à la jeunesse

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant les habilitations visées par le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis sur l’avant-projet de décret relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l’exercice de fonctions enseignantes

Avis sur le projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le programme détaillé de l’examen d’entrée et d’accès aux études de premier cycle en sciences médicales et/ou des études de premier cycle en sciences dentaires

Avis sur le projet d’Arrêté du gouvernement de la Communauté française portant application de l’article 17§3 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Avis sur l'avant-projet de décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (Open Access)

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d’application du décret du 30 juin 2016 relatif à l’enseignement de promotion sociale inclusif

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au test d’orientation du secteur de la santé

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d’établissement du classement et de délivrance des attestations d’accès à la suite du programme du cycle pour les études de sciences vétérinaires

Avis sur l'avant-projet de décret relatif aux études de sciences médicales et dentaires

Avis sur l'avant-projet d’arrêté portant approbation du règlement unique des jurys pour les épreuves de fin de premier quadrimestre du bloc des 60 premiers crédits des études de 1er cycle en sciences vétérinaires

Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 septembre 2015 fixant la procédure applicable aux recours visées aux articles 95 et 102 et à l'avis visé à l'article 97 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

Avis sur les demandes d'habilitation 2016

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’audiovisuel et aux médias, aux affaires générales, aux fonds budgétaires, aux infrastructures culturelles, à la culture, à l’enfance, aux bâtiments scolaires, à l’enseignement supérieur et à la recherche

Avis sur le cahier des charges des Structures Collectives d’Enseignement Supérieur (SCES)

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 10 juin 2015 classant les cours dans les Écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement la Communauté française du 15 octobre 2014 déterminant le mode de fonctionnement de la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription

Avis sur l’avant-projet de décret portant diverses mesures dans l’enseignement de promotion sociale

Avis sur le soutien à la création de "cellules développement durable" au sein des établissements d'enseignement supérieur de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis sur la proposition de fusion entre la Haute École de Bruxelles (HEB) et la Haute École Paul-Henri Spaak

Avis sur le financement de la formation continue dans les ESA

Avis sur les contenus minimaux dans l'enseignement supérieur artistique

Avis sur l'avant-projet de décret relatif aux études de sciences vétérinaires

Avis sur le plan de réduction des inégalités et de lutte contre la pauvreté

Avis sur une demande d'habilitation 2016-2017

Avis sur l'avant-projet de décret organisant l’enseignement supérieur en alternance

Avis sur l'avant-projet de décret modifiant le décret du 18 juillet 2008 fixant les conditions d’obtention des diplômes de bachelier sage-femme et de bachelier en soins infirmiers, renforçant la mobilité étudiante et portant diverses mesures en matière d’enseignement supérieur

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters de spécialisation du secteur de la santé

Avis sur l'avant-projet de décret portant diverses mesures dans l’enseignement supérieur, à l’organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche

Avis sur l'avant-projet de décret relatif au refinancement de l’enseignement supérieur

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d’octroi de l’équivalence des certifications étrangères d’enseignement supérieur

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles de diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française

Avis sur une demande d'habilitation 2016-2017

Avis sur le projet d’AGCF modifiant l’AGCF du 24 juin 1994 fixant les conditions générales selon lesquelles les pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale peuvent conclure des conventions avec d’autres établissements d’enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations et utiliser les moyens spécifiques mis à leur disposition par lesdites conventions

Avis sur l'avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif

Avis sur les demandes d’habilitations 2016-2017

Avis sur l'« Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale

Avis sur la formation en kinésithérapie et réadaptation

Avis sur l'examen de maîtrise de la langue française - Modifications décrétales, révision du dispositif et mise en œuvre