Avis sur les recommandations relatives aux missions et travaux de la CoGES

Avis d'initiative de la CDD visant l'intégration de compétences génériques et spécifiques à la transition écologique et sociale dans l'ensemble des formations de l'enseignement supérieur

Avis sur l'avant-projet de décret portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur

Avis sur la procédure simplifiée 2023-2024 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la proposition de l'ARES relatif au formulaire standardisé permettant aux chambres thématiques de procéder à l’examen des demandes d’habilitation

Avis sur l'actualisation de l’AGCF du 2 février 2023 déterminant le modèle de déclaration d’intention visé à l’article 88/1, § 1er, alinéa 2, du décret Paysage

Avis sur l'article 114 du Décret « Paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 31 août 2023 (CoM)

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur l'avant-projet de décret modifiant le décret du 12 décembre 2008 relatif à la lutte contre certaines formes de discriminations

Avis sur l'avant-projet de décret relatif au financement de la Recherche dans les établissements d’enseignement supérieur

Avis sur le bilan et les perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription (CEPERI)

Avis de l’ARES sur deux nouvelles professions de santé : assistant de pratique en soins de santé de première ligne et assistant pharmaceutico-technique, et autres textes liés

Avis sur la proposition d’avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de financement spécifiques des formations continues dispensées par les universités, les hautes écoles et les écoles supérieures des arts

Avis sur les habilitations – procédure 2023

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du décret « Paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demandes de dérogation

Avis sur la réforme de la formation initiale des enseignant·es : cohérence entre la nomenclature de l’enseignement supérieur et le cadre légal relatif à la neutralité de l’enseignement

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les hypothèses et les conditions de l’action positive

Avis de l’ARES concernant les différents scénarios traités par le groupe de travail « passerelles », dans le cadre des évolutions en cours pour les métiers relevant du domaine infirmier et perspectives en termes de filières de formation en FWB

Avis sur les habilitations - correction technique

Avis sur la demande d'habilitations à horaire décalé dans le cadre de la Formation initiale des enseignants

Avis sur la proposition de modification de l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 septembre 2015 relatif aux jeunes talents dans les écoles supérieures des arts

Avis sur le Guide d'accompagnement à destination des populations étudiantes et des membres du personnel - Supports de cours

Avis sur l'article 114 du Décret « Paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur le classement des études et des habilitations suite à la modification du domaine 10 et à la création du domaine 10bis

Avis sur la demande d’habilitation hors procédure pour les bacheliers de technologue orthopédique en aides à la mobilité, en bandagisterie et orthésiologie, en prothésiologie et en technologie de la chaussure

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur la transposition en droit belge de la directive 2016/801/UE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers à des fins de recherche, d'études, de formation, de volontariat et de programmes d'échange d'élèves ou de projets éducatifs et de travail au pair

Avis sur l'application de l'article 63 bis §2 du décret du 5 août 1995 - demande de transfert des départements de type court de la HE Galilée vers l'EPHEC

Avis sur la modification de la structure et de la dénomination des cursus de type court en informatique

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 25 août 2022 (CoM)

Avis sur l'AGCF du 29-08-2013 portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française – modification de l’article 34

Avis sur la procédure simplifiée 2022-2023 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur les demandes d'habilitations 2022

Avis sur l'avant-projet de décret organisant la participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d’extrémisme et de terrorisme

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget initial 2023

Avis sur la Création de codiplomations entre EPFC pour le bachelier de spécialisation en expertise comptable et fiscale et pour l’organisation des bacheliers en comptabilité, relations publiques, informatique de gestion et en international business

Avis sur le changement de domaine et d’intitulé du bachelier en informatique et systèmes – orientation robotique

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du décret « Paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demande de dérogation

Avis de l’ARES relatif à la régulation des habilitations

Avis sur le programme de cours des médecins sur l’interruption volontaire de grossesse

Avis complémentaire à l’avis 2022-01 sur des changements proposés par le Conseil fédéral des professions paramédicales concernant les professions de podologue et hygiéniste du pied

Avis sur la demande d'habilitations dans le cadre de la Formation initiale des enseignants

Avis sur l'article 78 du décret paysage relatif aux supports de cours

Avis sur l'avant-projet de décret relatif à la gouvernance, à la transparence, à l’autonomie et au contrôle des organismes, des sociétés de bâtiments scolaires et des sociétés de gestion patrimoniale qui dépendent de la Communauté française

Avis sur l'épreuve liminaire portant sur la maîtrise approfondie de la langue française en qualité d’émetteur et de récepteur en contexte professionnel (réforme de la formation initiale des enseignants)

Avis sur l'avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur, d’enseignement de promotion sociale et de recherche scientifique

Avis sur l'avant-projet de décret organisant la fusion entre l’Université catholique de Louvain et l’Université Saint-Louis - Bruxelles

Avis sur la mise à jour de l’AGCF du 24-09-2020 classant les cours dans les écoles supérieures des arts