Avis sur l'article 111, § 2, alinéa 1 du Décret « Paysage » : actualisation de l’AGCF du 30 août 2017 (CoM)

Avis sur l'article 107, alinéa 2, du Décret « Paysage » : accès aux bacheliers de spécialisation

Avis sur des changements proposés par le Conseil fédéral des professions paramédicales concernant les professions de logopède, de podologue et hygiéniste du pied, d’assistant pharmaceutico-technique

Avis sur la procédure simplifiée 2021-2022 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur l'évaluation de l'offre de formation des masters organisés en 60 crédits

Avis sur les demandes d'habilitations 2021

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses dispositions accompagnant le budget 2022

Avis sur la pertinence de l’appariement « sciences humaines » et « éducation à la philosophie et à la citoyenneté » prévu en section 3 dans la réforme de la formation initiale des enseignants

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du Décret « Paysage » : retraits, pertes d'habilitations et demandes de dérogation en ESA

Avis sur la rupture d'une convention liant quatre établissements d'enseignement de promotion sociale et création de deux nouvelles codiplômations pour l'organisation du bachelier en informatique de gestion

Avis sur la création d'une codiplômation pour l'organisation du bachelier en informatique de gestion (EAFC Sud-Luxembourg et EAFC Famenne Ardenne)

Avis sur la création d'un cursus organisé hors de l'Union européenne - codiplômation avec l'Université protestante du Congo

Avis sur la modification de l’intitulé du grade académique de bachelier de spécialisation en gestion des ressources documentaires multimédia

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur l'article 114 du Décret « paysage » : accès au deuxième cycle pour les bacheliers de premier cycle de type long dit « de transition »

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du Décret « paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, codiplomations conditionnées

Avis sur la création de trois nouvelles codiplomations pour les bacheliers : assistant de direction, en marketing et en techniques graphiques, orientation techniques infographiques

Avis sur l'avant-projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

Avis sur l'impact d'une modification des rythmes scolaires dans l'enseignement obligatoire sur l'organisation de l'enseignement supérieur et ses acteurs

Avis sur la rupture d’une convention de codiplomation entre l’IEPSCF de Dour et l’IEPSCF et Péruwelz – Création de deux nouvelles codiplomations pour le bachelier en comptabilité

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la proposition de modalités d'élargissement du réseau à l'ESNU des Personnes de Contact Genre

Avis sur l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant une source authentique de données relative aux habilitations et à l'offre programmée de l'enseignement supérieur

Avis sur les mesures de lutte contre la violence et le harcèlement dans l’enseignement supérieur

Avis sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur, d’enseignement de promotion sociale, de Recherche scientifique et d’hôpitaux universitaires

Avis sur la lutte contre la précarité étudiante

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la modification de l'intitulé de grade académique de master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Avis sur le décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française : actualisation des annexes et amendements légistiques

Avis sur la modification d’intitulés de grades

Avis sur les modifications d’habilitations existantes : nouvelle codiplomation d’un bachelier en construction

Avis sur les modifications d’habilitations existantes : master en sciences informatiques

Avis sur l'avant-projet de décret organisant une coordination et un renforcement des actions de la Communauté française en faveur d’une transition écologique

Avis sur le Master en sciences infirmières : demandes d'habilitations

Avis sur les modifications d'habilitations existantes

Avis sur l'avant-projet de décret-programme portant diverses mesures visant à faire face aux conséquences de la crise du coronavirus, aux bâtiments scolaires, aux fonds budgétaires, au fonds écureuil, à WBE, à la santé, aux médias, à l’éducation permanente, aux bourses d’études, à la recherche scientifique, et à l’enseignement obligatoire

Avis sur les avant-projets de décret portant confirmation des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française pris en vertu des pouvoirs spéciaux nos 6, 9, 26 et 31

Avis sur le décret du 13 juillet 2016 relatif aux études de sciences vétérinaires – Rapport d’évaluation à l’attention du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis sur le changement de dénomination du bachelier en commerce extérieur

Avis sur le plan « droits des femmes » 2020-2024

Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 7 février 2019 définissant la formation initiale des enseignants

Avis sur le projet de modification de l’article 88, § 2 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études, inclus dans l’avant-projet de décret portant diverses dispositions en matière d’Enseignement supérieur et d’Enseignement de la Promotion sociale

Avis sur la création du grade de master en psychologie clinique

Avis sur le titre III du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° XX relatif à l’organisation de l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°XX relatif à l’introduction des demandes d’inscription des étudiants non-résidents pour l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d’arrêté de pouvoirs spéciaux n° XX relatif à l’organisation de l’examen d’entrée et d’accès aux études en sciences médicales et dentaires pour l’année académique 2020-2021

Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° XX relatif au soutien du secteur de la Recherche scientifique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19

Avis sur le projet d’arrêté de pouvoirs spéciaux du Gouvernement de la Communauté française n°XX portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur et d’enseignement de promotion sociale

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure d’introduction des demandes d’allocations d’études supérieures ainsi que les conditions de leur octroi