Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2015-04 | Certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur en hautes écoles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant l’article 10 du décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) en hautes écoles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d’obtention
Avis 2015-03 | Demandes d’habilitation
Avis relatif à des demandes d’habilitation
Avis 2015-02 | Dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur
Avis 2015-01 | Enseignement de promotion sociale
Avis sur l’avant-projet de décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
Avis 2014-12 | Dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis sur l’article 3 de l’avant-projet de décret portant dispositions diverses en matières d’enseignement, d’enseignement supérieur et de la protection de la jeunesse
Avis 2014-09 | Habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis à propos des habilitations de sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale
Avis 2014-08 | Dossiers de programmations approuvés précédemment par le CGHE (bachelier en tourisme et CAP)
Avis relatif à deux dossiers de programmations approuvés précédemment par le CGHE (bachelier en tourisme et CAP)