Documents and tools
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334 résultat(s)
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Avis 2016-05 | Conditions et procédure d’octroi de l’équivalence des certifications étrangères d’enseignement supérieur
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d’octroi de l’équivalence des certifications étrangères d’enseignement supérieur
Avis 2016-04 | Modèles de diplômes et suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles de diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française
Avis 2016-01bis | Demande d'habilitation 2016-2017
Avis sur une demande d'habilitation 2016-2017
Avis 2016-03 | Pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale et possibilité de conclure des conventions
Avis sur le projet d’AGCF modifiant l’AGCF du 24 juin 1994 fixant les conditions générales selon lesquelles les pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale peuvent conclure des conventions avec d’autres établissements d’enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations et utiliser les moyens spécifiques mis à leur disposition par lesdites conventions
Avis 2016-02 | Avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif
Avis sur l'avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif
Avis 2016-01 | Demandes d’habilitations 2016-2017
Avis sur les demandes d’habilitations 2016-2017
Avis 2015-22 | « Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale
Avis sur l'« Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale