Documents et outils

Avis sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière d’enseignement supérieur, d’enseignement de promotion sociale, de Recherche scientifique et d’hôpitaux universitaires

Avis sur les mesures de lutte contre la violence et le harcèlement dans l’enseignement supérieur

Avis sur l'avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant une source authentique de données relative aux habilitations et à l'offre programmée de l'enseignement supérieur

Avis sur la proposition de modalités d'élargissement du réseau à l'ESNU des Personnes de Contact Genre

Avis sur la procédure simplifiée 2020-2021 dans le cadre des demandes d'habilitations

Avis sur la rupture d’une convention de codiplomation entre l’IEPSCF de Dour et l’IEPSCF et Péruwelz – Création de deux nouvelles codiplomations pour le bachelier en comptabilité

Avis sur l'impact d'une modification des rythmes scolaires dans l'enseignement obligatoire sur l'organisation de l'enseignement supérieur et ses acteurs