Documents et outils

Avis sur les contenus minimaux imposés aux programmes des cursus initiaux par le décret « Paysage »

Avis sur les mentions du diplôme prévues par le décret « Paysage »

Avis sur les Jurys extérieurs en vue d’amender le décret « Paysage »

Avis relatif aux titres 4 et 5 de l’avant-projet de décret-programme portant diverses mesures relatives à l’enseignement obligatoire, à la culture, à la santé, à l’Académie de recherche et d’enseignement supérieur, au financement de l’enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à la garantie de la Communauté française

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure applicables aux recours visés aux articles 96 et 102 du décret et à l’avis visé à l’article 97 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études

Avis sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions d’octroi d’allocations d’études supérieures

Avis dans le cadre de la promotion de la réussite des étudiants de première génération pour l’année 2015-2016