Documents et outils

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les hypothèses et les conditions de l’action positive

Avis sur la réforme de la formation initiale des enseignant·es : cohérence entre la nomenclature de l’enseignement supérieur et le cadre légal relatif à la neutralité de l’enseignement

Avis sur les conséquences de l'application de l'article 88 du décret « Paysage » : retraits et pertes d'habilitations, immunisations, demandes de dérogation

Avis sur les habilitations – procédure 2023

Avis sur la proposition d’avant-projet d’Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de financement spécifiques des formations continues dispensées par les universités, les hautes écoles et les écoles supérieures des arts

Avis de l’ARES sur deux nouvelles professions de santé : assistant de pratique en soins de santé de première ligne et assistant pharmaceutico-technique, et autres textes liés

Avis sur le bilan et les perspectives de la Commission d’examen des plaintes d’étudiants relatives à un refus d’inscription (CEPERI)