Documents et outils

Avis sur l'« Enseignement supérieur en alternance » Universités - Hautes écoles - Enseignement supérieur de promotion sociale

Avis sur les demandes d’habilitations 2016-2017

Avis sur une demande d'habilitation 2016-2017

Avis sur l'avant projet de décret organisant un enseignement de promotion sociale inclusif

Avis sur le projet d’AGCF modifiant l’AGCF du 24 juin 1994 fixant les conditions générales selon lesquelles les pouvoirs organisateurs de l’enseignement de promotion sociale peuvent conclure des conventions avec d’autres établissements d’enseignement, des organismes, des institutions, des entreprises, des personnes ou des associations et utiliser les moyens spécifiques mis à leur disposition par lesdites conventions

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles de diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d’octroi de l’équivalence des certifications étrangères d’enseignement supérieur