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Documents et outils

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22 résultat(s)

Décisions du Conseil d'administration | Septembre 2025

Décisions de la réunion du Conseil d'administration de l'ARES du 23 septembre 2025

Avis 2025-20 | Demande de dérogation aux conditions générales d’accès aux études – Masters Bruface et Urban Studies (ULB et VUB)

Demande de dérogation aux conditions générales d’accès aux études – Masters Bruface et Urban Studies (ULB et VUB)

Avis 2025-19 | Application de l’article 89 du décret « Paysage » - Master de spécialisation

Application de l’article 89 du décret « Paysage » - Master de spécialisation

Avis 2025-18 | Évaluation des masters 60 préexistant à l’entrée en vigueur du décret « Paysage »

Évaluation des masters 60 préexistant à l’entrée en vigueur du décret « Paysage »

Avis 2025-16 | Avant-projet d’arrêté déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes

Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du 22 juin 2016 déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d’enseignement supérieur et les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française

Avis 2025-14 | Avant-projet de décret définissant le certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) et ses conditions d’obtention

Avant-projet de décret définissant le certificat d’aptitude pédagogique approprié à l’enseignement supérieur (CAPAES) et ses conditions d’obtention

Avis 2025-13 | Avant-projet d’arrêté fixant le mode d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes visées à l’article 16, alinéa 5, relatif à l’enseignement supérieur inclusif

Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le mode d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes visées à l’article 16, alinéa 5, du décret du 30 janvier 2014 relatif à l’enseignement supérieur inclusif pour les étudiants en situation de handicap