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Contenu trouvé dans le terme : Avis

Avis 2026-26 | Avant-projet de loi modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers en ce qui concerne les étudiants

Avant-projet de loi modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers en ce qui concerne les étudiants

Avis 2026-25 | Rapport de l’ARES sur le droit à l’autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales

Rapport de l’ARES sur le droit à l’autodétermination corporelle et la lutte contre les violences obstétricales

Avis 2026-01 | Avant-projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération visant à fusionner les activités du BIJ et de l’AEF-Europe

Avant-projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération visant à fusionner les activités du BIJ et de l’AEF-Europe au sein de l’Agence belge francophone pour la mobilité et les partenariats internationaux au service des acteurs

Avis 2026-24 | Actualisation du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Actualisation du décret du 8 février 1999 relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des hautes écoles organisées ou subventionnées par la Communauté française

Avis 2026-23 | Avis sur le projet de 2e Plan transversal de Transition écologique (PTTE 2026-2030) de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis sur le projet de 2e Plan transversal de Transition écologique (PTTE 2026-2030) de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis 2026-22 | Avant-projet de décret comportant différentes mesures en matière de recherche scientifique

Avant-projet de décret comportant différentes mesures en matière de recherche scientifique

Avis 2026-21 | Avant-projet de décret relatif à l’Agence pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française

Avant-projet de décret relatif à l’Agence pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française

Avis 2026-19 | Élaboration de lignes directrices relatives à l’organisation et à l’interprétation des 2300 heures d’enseignement clinique dans la formation de bachelier : infirmier responsable de soins généraux

Élaboration de lignes directrices relatives à l’organisation et à l’interprétation des 2300 heures d’enseignement clinique dans la formation de bachelier : infirmier responsable de soins généraux

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